Conditions Générales de VENTE
Les prix affichés sur le site de l’artiste peintre sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, conformément à l’article 293b du CGI.
Le moyen de paiement accepté par l’artiste peintre : carte bancaire
RETRACTATION :Vous pouvez dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de votre colis (article L121-16 du Code Français du Consommateur) retourner la peinture à l’artiste peintre si celle-ci ne vous convient pas. Les frais de retour et d’emballage seront à votre charge.
Dès réception du tableau, l’artiste peintre procèdera au remboursement seulement si celui-ci est en état d’origine. Si le tableau est abimé, sali, endommagé, celui-ci ne pourra pas vous être remboursé. L’artiste peintre vous remboursera dans un délai maximum de 60 jours le tableau déduit systématiquement d’un montant de 10 € (frais de port pour l’expédition initiale du tableau) quel que soit le prix du tableau. L’artiste peintre n’accepte pas le retour d’un colis si celui-ci est expédié en contre-remboursement.
Tous les tableaux et textes sont protégés par les droits d’auteur. Il est donc interdit de les copier, de les diffuser, de les présenter sur d’autres sites internet à des fins commerciales, sans le consentement au préalable de l’artiste peintre. Il est strictement interdit de reproduire les tableaux de l’artiste peintre, qui sont des pièces uniques.
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